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Marques déposées par monsieur VERGEAT Charles
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CUVEE COMTESSE ISABELLE ABUSUS NON TOLLIT USUM L. VERGEAT FILS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE COMTESSE ISABELLE ABUSUS NON TOLLIT USUM L. VERGEAT FILS
Monsieur VERGEAT Charles, demeurant à VERTUS (51130), 35, boulevard Eustache-Deschamps.

Numéro de dépôt :
1315755
Date de dépôt :
02/07/1985
Lieu de dépôt :
CHALON S/MARNE
Date d'expiration :
02/07/1995
CUVEE COMTESSE ISABELLE ABUSUS NON TOLLIT USUM L. VERGEAT FILS de VERGEAT Charles

Présentation de la marque CUVEE COMTESSE ISABELLE ABUSUS NON TOLLIT USUM L. VERGEAT FILS

Déposée le 2 juillet 1985 par monsieur VERGEAT Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/MARNE), la marque française « CUVEE COMTESSE ISABELLE ABUSUS NON TOLLIT USUM L. VERGEAT FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur VERGEAT Charles - France.

La marque CUVEE COMTESSE ISABELLE ABUSUS NON TOLLIT USUM L. VERGEAT FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE COMTESSE ISABELLE ABUSUS NON TOLLIT USUM L. VERGEAT FILS est expirée depuis le 2 juillet 1995.

VERGEAT Charles a également déposé les autres marques suivantes : COMTESSE ISABELLE L VERGEAT ABUSUS NON TOLLIT USUM


Monsieur VERGEAT Charles, demeurant à VERTUS (51130), 35, boulevard Eustache-Deschamps. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-51

Vin de provenance française à savoir "CHAMPAGNE".